Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRILEC
Nouvelle Société FranÇaise de Moteurs à Induction (SA)

Numéro de dépôt :
1479456
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1997

Présentation de la marque FRILEC

Déposée le 23 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) Nouvelle Société FranÇaise de Moteurs à Induction auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nouvelle Société FranÇaise de Moteurs à Induction domicilié(e) 5, rue du Clos d'En Haut, BP 115, 78702 CONFLANS STE HONORINE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. F. SENER - France.

La marque FRILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRILEC est expirée depuis le 23 octobre 1997.

Nouvelle Société FranÇaise de Moteurs à Induction a également déposé les autres marques suivantes : SFMI


Nouvelle Société FranÇaise de Moteurs à Induction (SA) - 5, rue du Clos d'En Haut, BP 115, 78702 CONFLANS STE HONORINE CEDEX. - France


M. F. SENER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Moteurs électriques, réducteurs, ventilateurs servo-mécanismes et leur commande.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.